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Marque déposée

Guide d’utilisation de la marque FITENNIS

 

La marque commerciale FitennisTM a été déposée et enregistrée par Fitennis SARL auprès de l’INPI. La marque FitennisTM est la propriété de Fitennis SARL. Toute utilisation non autorisée est une contrefaçon et expose son auteur à des sanctions civiles et pénales.

Le présent guide d’utilisation précise la façon dont la marque FitennisTM peut être utilisée par les personnes ayant reçu une autorisation de Fitennis SARL. Il est rappelé que toute utilisation de la marque FitennisTM  sans l’autorisation de Fitennis SARL ou toute utilisation non conforme aux régles d’utilisation telles que précisées dans le présent guide ou dans des instructions données par Fitennis SARL est strictement interdite.

Fitennis SARL a crée et développe des programmes de « Fitennis » innovants, et assure la conception et la distribution de séances, équipements, vêtements et accessoires centrés autour de l’univers du fitness et du tennis. La marque commerciale FitennisTM permet d’identifier les produits et services que nous fournissons, et de les distinguer de ceux proposés par la concurrence. Fitennis SARL se doit de protéger la marque FitennisTM contre les utilisations non conformes afin qu’elle continue d’opérer en tant qu’identifiants exclusifs de l’entreprise à l’origine des produits et services FitennisTM.

Nous vous demandons de bien vouloir veiller au respect de l’intégrité de la marque commerciale FitennisTM en prenant toutes les mesures nécessaires pour l’employer correctement et éviter tout type de confusion ou d’utilisation abusive. Si vous avez des questions concernant l’utilisation de la marque commerciale FitennisTM ou si vous avez des informations concernant une utilisation non autorisée de celle-ci nous vous prions de nous le signaler en vous rendant sur notre site internet pou

Fitennis SARL a créé le mot FitennisTM ainsi que les logos associés. Ces éléments doivent uniquement être utilisés pour indiquer l’origine de nos programmes et des produits associés. Il est strictement interdit de les employer ou d’y faire référence pour d’autres programmes, produits ou services de fitness.

Nous travaillons avec des professionnels spécialisés dans la protection des marques et poursuivons avec eux les tiers qui utilisent sans autorisation nos marques et nos produits ou qui enfreignent les règles d’utilisation de nos marques et produits.

Seules les personnes licenciées par Fitennis SARL ont le droit d’utiliser la marque commerciale FitennisTM. Les détenteurs de cette licence ont l’obligation contractuelle et légale de suivre les directives stipulées dans leur contrat de licence. Si vous ne bénéficiez pas d’une licence conclue auprès de Fitennis SARL, vous devez cesser immédiatement toute utilisation de la marque FitennisTM et contacter Fitennis SARL pour en obtenir une.

L’utilisation de la marque FitennisTM doit respecter les règles exposées ci-dessous ainsi que toute directive ou instruction qui vous serait transmise par Fitennis SARL directement.

  • La première lettre de chacune des marques commerciales FitennisTM doit être indiquée en capitale d’imprimerie. Vous devez toujours écrire « FitennisTM», et non pas « fitennis». Vous pouvez également choisir d’écrire le terme FITENNISTM en lettres majuscules, en italique ou encore de le souligner.
  • Il vous est demandé ne jamais modifier la graphie, les couleurs, l’orthographe, ni d’insérer de traits d’union ou de combiner deux mots en un. Vous devez toujours écrire « Fitennis » et ne jamais écrire « Fit Tennis » ou encore « Fit-Tennis ».
  • Il est interdit d’utiliser le terme FitennisTM dans le cadre d’un nom de société, d’association, de club, d’un site internet ou de toute appellation ou dénomination à vocation commerciale.
  • Seul Fitennis SARL et ses partenaires agréés peuvent utiliser les marques commerciales FitennisTM sur des produits (vêtements, accessoires…).
  • Les logos FitennisTM ne peuvent être employés ou reproduits qu’avec l’autorisation de Fitennis SARL. Les logos FitennisTM ne peuvent en aucun cas être modifiés et doivent toujours être utilisés sous leur forme exacte, uniquement à des fins publicitaires ou de promotion de nos programmes, produits et services. À moins d’une autorisation écrite de Fitennis SARL, les logos FitennisTM ne peuvent être utilisés en association avec des opérations de promotion ou de soldes ou la vente d’autres marchandises ou services. Les logos FitennisTM ne peuvent en aucun cas être associés ou combinés à d’autres appellations commerciales, marques commerciales ou logos, sauf autorisation expresse de Fitennis SARL.

En cas d’utilisation non conforme de la marque FitennisTM ou des logos FitennisTM , Fitennis SARL se réserve le droit de poursuivre les auteurs des infractions en justice.